Terms of Use
CONDITIONS D'UTILISATION
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT D'UTILISER CE SITE WEB (« LE SITE » OU « CE SITE »). CE SITE EST FOURNI À L'UTILISATEUR (« VOUS ») PAR BBB INDUSTRIES LLC OU UNE OU PLUSIEURS DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES MONDIALES ET/OU L'ENTREPRISE IDENTIFIÉE SOUS L'AVIS DE DROIT D’AUTEUR AU BAS DE LA PAGE D'ACCUEIL DE CE SITE (« SOCIÉTÉ » OU « NOUS »). Lorsqu'ils sont utilisés dans les présentes Conditions d'utilisation, les termes « société », « nous », « nos » et « notre » désignent la société et ses sociétés mères, filiales, divisions, succursales ou sociétés affiliées.
LIENS RAPIDES
• Conditions générales de vente
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION.
En utilisant ce site ou en accédant à toute information sur ce site, vous acceptez ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas les Conditions d'utilisation suivantes, n'utilisez pas le site et ne téléchargez aucun matériel à partir du site. Ce site est un site professionnel et commercial, et en tant que tel, il n'est pas destiné aux enfants ou aux mineurs. Ces Conditions d'utilisation constituent l'intégralité du seul accord entre nous et vous concernant votre utilisation de ce site et forment un accord juridiquement contraignant. Tous les accords, représentations, garanties et ententes antérieurs ou contemporains concernant votre utilisation de ce site ou de son contenu, et l'objet des présentes Conditions d'utilisation, sont expressément annulés et remplacés par les présentes Conditions d'utilisation. Ces Conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment par nous, sans préavis. Ces Conditions d'utilisation seront mises à jour périodiquement et vous devriez revoir ces Conditions d'utilisation avant d'utiliser ce site, et de nouveau de temps en temps, lorsque vous revenez sur ce site. Toutes les mises à jour et modifications de ces Conditions d'utilisation entreront en vigueur immédiatement. Votre utilisation continue de ce site signifie que vous acceptez et vous êtes d’accord avec ces modifications. Si vous ne pouvez pas accéder à ces Conditions d'utilisation via l’Internet, nous pouvons vous fournir une copie des Conditions d'utilisation les plus récentes par courriel, sur demande. L'ACCÈS À CE SITE (OU À DES PARTIES DE CELUI-CI) ET L'UTILISATION DES INFORMATIONS, MATÉRIAUX, PRODUITS OU SERVICES FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CE SITE (OU DE PARTIES DE CELUI-CI) N'EST PAS INTENTIONNEL ET IL EST INTERDIT, LÀ OÙ CET ACCÈS OU CETTE UTILISATION ENFREINT LES LOIS OU RÈGLEMENTS APPLICABLES.
2. PROPRIÉTÉ
Le contenu, la fonctionnalité, le texte, l'organisation, la sélection et la disposition des éléments, des graphiques, de la conception, de la compilation, de la traduction magnétique, de la conversion numérique et toutes les autres questions afférentes au site, y compris, mais sans s'y limiter, « le look et l’aspect » de ce site, sont protégés par les droits d'auteur, de marques de commerce et d’autres droits de propriété applicables et sont notre propriété ou sont inclus avec l'autorisation du titulaire des droits et sont protégés conformément aux lois sur les droits d'auteur et les marques de commerce. Vous n'acquérez aucun droit de propriété en consultant ce site. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, transmettre ou créer des œuvres dérivées de tout contenu ou documentation de ce site, sauf dans les cas expressément autorisés par les sections 4 et 5 des présentes Conditions d'utilisation.
3. MARQUES DE COMMERCE
Tous les noms, logos, noms de produits, en-têtes de page, graphiques personnalisés, icônes de bouton, marques de commerce, marques de service, présentations et/ou noms commerciaux de société affichés, cités ou autrement indiqués sur ce site sont des marques de commerce et/ou des marques déposées appartenant à nous ou nos sociétés affiliées ou d'autres tiers. La copie, la redistribution, l'utilisation ou la publication par vous de toute marque de tiers est strictement interdite. La copie, la redistribution, l'utilisation ou la publication par vous de l'une de nos marques, sauf autorisation expresse permise selon les sections 4 et 5, est strictement interdite.
4. DROIT LIMITÉ D'UTILISATION DU SITE
(a) Vous pouvez afficher, imprimer ou télécharger tout contenu, graphique, formulaire ou document du site tant que cette activité est destinée à votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez, de quelque manière que ce soit, modifier, copier, transmettre, afficher, publier en ligne, exécuter, reproduire, concéder sous licence, publier, distribuer, céder, sous-licencier, vendre ou créer une œuvre dérivée ou faire un autre usage du contenu de ce site. Aucune partie de tout contenu, formulaire ou document accessible sur ce site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit ou incorporée dans un système de collecte d'informations, électronique ou mécanique, sans notre autorisation écrite expresse. Une telle autorisation accordée n'inclut aucun transfert de titre. Si nous fournissons des fonctions relatives aux médias sociaux avec certains contenus, vous entreprenez les actions activées par ces fonctionnalités.
(b) Vos activités sur le site ne doivent pas : (i) enfreindre des lois, statuts, ordonnances ou règlements (y compris, mais sans s'y limiter, ceux régissant le contrôle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, l'anti-discrimination ou la publicité mensongère) ; (ii) contenir ou soumettre ce site à des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logicielles, robots d'annulation, œufs de Pâques ou autres routines de programmation informatique susceptibles d'endommager, d'interférer de manière préjudiciable, d'intercepter ou d'exproprier subrepticement tout système, donnée ou information personnelle ; (iii) créer une responsabilité ou nous faire perdre, à nous ou à nos sociétés affiliées (en tout ou en partie), les services de nos FAI ou d'autres fournisseurs ; (iv) imposer une charge excessive sur les logiciels et le matériel utilisés en relation avec le site ; (v) utiliser un robot, une araignée ou un autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder au site à quelque fin que ce soit, y compris la surveillance ou la copie de tout matériel sur le site ; (vi) utiliser tout processus pour surveiller ou copier tout matériel sur le site ou à toute autre fin non autorisée ; (vii) utiliser tout dispositif, logiciel ou routine qui interfère avec le bon fonctionnement du site ; (viii) tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer avec, d'endommager ou de perturber toute partie du site, le serveur sur lequel le site est stocké, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site ; (ix) attaquer le site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué ; (x) tenter autrement de perturber le bon fonctionnement du site ; (xi) entraîner directement ou indirectement la transmission de spam, de pourriel, de courrier indésirable ou d'autres courriels non sollicités envoyés en masse ; (xii) chercher à obtenir des informations sensibles ou personnelles permettant d’identifier d'autres utilisateurs du site ; ou (xiii) modifier ou altérer toute partie de ce site, y compris, sans s'y limiter, en (A) fournissant un lien direct ou indirect vers tout autre site à partir de ce site, ou (B) en modifiant ou en altérant tout matériel sur ce site. En outre, la publication ou la transmission de tout matériel illégal, menaçant, calomnieux, diffamatoire, obscène, pornographique ou profane ou de tout matériel qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale ou une violation de toute loi est strictement interdite. Sans limitation, votre utilisation du site ne doit pas avoir pour but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs, de quelque manière que ce soit, en les exposant à un contenu inapproprié, en demandant des informations personnellement identifiables ou autrement.
De plus, vous ne devez pas (a) utiliser ce site pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui n'est pas conforme aux normes de contenu énoncées dans les présentes conditions ; (b) utiliser ce site pour usurper ou tenter d'usurper l'identité de la société, d'un employé de la société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, sans s'y limiter, en utilisant des adresses de courriel ou des noms d'écran associés à l'un des éléments ci-dessus) ; ou (c) utiliser ce site pour s'engager dans toute autre conduite qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance du site par quiconque, ou qui, selon notre détermination, peut nuire à la société ou aux utilisateurs du site ou les exposer à une responsabilité.
(c) Sans notre approbation préalable expresse, vous ne devez pas publier ni transmettre par le biais du site aucun matériel contenant de la publicité ou toute sollicitation concernant des produits ou des services. Vous ne devez pas utiliser le site pour faire de la publicité ou effectuer une sollicitation commerciale, y compris, sans s'y limiter, la sollicitation d'utilisateurs pour qu'ils s'abonnent à d'autres services d'information en ligne concurrents du site.
(d) Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion et jugement, et sans responsabilité d'aucune sorte envers vous, de résilier, modifier ou suspendre votre accès au site pour quelque raison que ce soit, à tout moment, sans préavis.
5. ACCÈS À LA SÉCURITÉ DU SITE WEB ET DU COMPTE
(a) Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier ce site, ainsi que tout service ou matériel que nous fournissons sur le site, à notre seule discrétion et sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour une raison quelconque, tout ou une partie quelconque du site est indisponible à tout moment ou pour une durée quelconque. De temps à autre, nous pouvons restreindre l'accès des utilisateurs, y compris les utilisateurs enregistrés, à certaines parties du site ou à l'ensemble du site. Vous êtes responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que vous ayez accès au site et de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent au site via votre connexion Internet connaissent ces Conditions d'utilisation et s'y conforment.
(b) Pour accéder au site ou à certaines des ressources qu'il offre, on pourrait vous demander de fournir certains détails d'inscription ou d'autres informations. Une des conditions d’utilisation du site est que tous les renseignements que vous fournissez sur le site soient corrects, à jour et complets. Vous acceptez que tous les renseignements que vous fournissez pour vous inscrire sur ce site ou autrement, y compris, mais sans s'y limiter, via l'utilisation de toute fonctionnalité interactive sur le site, soient régis par notre Avis de confidentialité, et vous consentez à toutes les actions que nous prenons à l'égard de vos renseignements conformes à notre Avis de confidentialité.
(c) Si vous choisissez ou recevez un nom d'utilisateur, un mot de passe ou tout autre élément d'information, qui peut faire partie de nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations comme confidentielles et vous ne devez pas les divulguer à aucune autre personne ou entité. Vous reconnaissez également que votre compte, le cas échéant, vous est personnel et vous acceptez de ne fournir à aucune autre personne l'accès à ce site ou à des parties de celui-ci en utilisant votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou d'autres informations de sécurité. Vous acceptez de nous informer immédiatement de tout accès ou utilisation non autorisés de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe ou de toute autre brèche de sécurité. Vous vous engagez également à vous assurer de quitter votre compte à la fin de chaque session. Vous devez être particulièrement prudent lorsque vous accédez à votre compte à partir d'un ordinateur public ou partagé, afin que d'autres ne puissent pas voir ou enregistrer votre mot de passe ou d'autres renseignements personnels. Nous avons le droit de désactiver tout nom d'utilisateur, mot de passe ou autre identifiant, qu'il soit choisi par vous ou fourni par nous, à tout moment, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit, y compris si, à notre avis, vous avez enfreint une disposition quelconque de ces Conditions d'utilisation.
6. LIEN VERS LE SITE
Sauf dans les cas prévus dans la présente section 6, tous les liens de votre site Web vers le site doivent recevoir notre approbation écrite préalable. Nonobstant ce qui précède, nous consentons par la présente aux liens de votre site Web vers le site qui : (a) ont pour but limité de promouvoir nos produits et services ; (b) uniquement un lien vers la page d'accueil du site et non vers des pages ou des graphiques « plus profonds » du site ; (c) n'utilisent aucune de nos marques ou logos pour la forme du lien ou autrement ; (d) ne suggèrent pas une affiliation avec ou une approbation par nous de vous ou de vos produits ou services ; (e) ne placent pas le site dans un cadre au sein de votre site Web lorsque le lien est activé ; et (f) ne créent pas de confusion avec, ne diluent pas ou ne ternissent pas notre réputation ou notre bonne volonté ou l'un de nos biens ou services, tel que déterminé par nous à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de résilier le consentement ci-dessus à tout moment, à notre seule discrétion. Les personnes ou entités fournissant l'accès à ce site via un lien depuis un autre site Web sont seules responsables du contenu, de l'exactitude, des opinions exprimées, des avis de confidentialité, des produits ou services de, ou disponibles via, le site Web source et de toute représentation faite ou impression créée nous concernant ou concernant nos sociétés affiliées. Toute approbation ou consentement donné par nous tel que décrit ci-dessus est donné sans assumer aucune responsabilité de notre part concernant ces liens, et nous déclinons par la présente une telle responsabilité. Toute personne ou entité fournissant un accès ou des informations relatives à ce site, que ce soit par un lien ou autrement, est responsable de porter ces Conditions d'utilisation à l'attention de la personne recevant cet accès ou ces informations. Le manquement à cette condition n'engagera pas notre responsabilité.
7. ÉDITION, SUPPRESSION ET MODIFICATION
Nous avons le droit, à notre seule discrétion, mais sans aucune obligation, de refuser, modifier ou supprimer tout matériel soumis ou publié sur le site et de résilier, modifier ou suspendre (temporairement ou définitivement) tout aspect du site (ou l'ensemble du site) à tout moment et de temps à autre, sans préavis ni responsabilité envers vous. Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit, sans aucune responsabilité, de supprimer tout matériel que nous, à notre seule discrétion, jugeons en violation de toute disposition des présentes ou autrement répréhensible à notre seule discrétion.
8. INDEMNISATION
Vous acceptez de nous indemniser, de défendre, libérer et dégager de toute responsabilité, ainsi que nos sociétés affiliées et nos administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs, pour toute responsabilité, perte, réclamation, amende, pénalité et dépense, y compris, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables, liés à votre violation des présentes Conditions d'utilisation et/ou à votre accès ou utilisation du site ou de toute information, matériel, produit ou service disponible sur ce site.
9. ABSENCE DE GARANTIE ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Toutes les références sur ce site aux informations, matériaux, produits et services s'appliquent aux informations, matériaux, produits et services disponibles dans les pays ou juridictions spécifiés en ce qui concerne ces informations uniquement, sauf indication contraire. Rien sur ce site ne constitue une offre d'achat ou de vente de nos produits ou services dans quelque juridiction que ce soit. Ce site est uniquement à des fins d'information.
(a) L'INFORMATION ET LE MATÉRIEL FOURNIS À PARTIR DE, SUR OU VIA CE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS », « TELS QUE DISPONIBLES » ET AUCUN D'ENTRE NOUS, NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET NOS FOURNISSEURS DE SERVICES ET AGENTS NE FONT DE DÉCLARATION OU DE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, (1) LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, (2) LES GARANTIES RELATIVES AU TITRE ET À L'ABSENCE DE CONTREFAÇON, (3) LES GARANTIES RELATIVES AUX RETARDS, INTERRUPTIONS, ERREURS OU OMISSIONS, DANS LE FONCTIONNEMENT DE CE SITE OU DE TOUTE PARTIE DE CELUI-CI, (4) LES GARANTIES RELATIVES À LA TRANSMISSION OU À LA LIVRAISON DE CE SITE OU À SA DISPONIBILITÉ À TOUT MOMENT OU EN TOUT LIEU PARTICULIER, (5) LES GARANTIES RELATIVES À L'UTILISATION, LA VALIDITÉ, L'EXACTITUDE, L'ACTUALITÉ OU LA FIABILITÉ OU LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DE CE SITE OU DE TOUTE INFORMATION PUBLIÉE SUR CE SITE, ET (6) LES GARANTIES RELATIVES AUX SITES WEB AUXQUELS CE SITE EST LIÉ, ET TOUTES CES GARANTIES SONT EXCLUES. LES INFORMATIONS ET LE MATÉRIEL FOURNIS SUR CE SITE OU LE SITE LUI-MÊME PEUVENT CONTENIR DES ERREURS, DES PROBLÈMES OU D'AUTRES LIMITATIONS. AUCUN D’ENTRE NOUS, NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET NOS FOURNISSEURS DE SERVICES ET AGENTS N'ASSUMERONT DE RESPONSABILITÉ QUELLE QU'ELLE SOIT POUR VOTRE UTILISATION DE CE SITE OU DE TOUTE INFORMATION OU MATÉRIEL FOURNI SUR CE SITE. Il est de votre responsabilité d'évaluer (ou d’obtenir un conseil professionnel sur) l'exactitude et l'exhaustivité de toutes les informations, déclarations, opinions et autres éléments de ce site ou de tout site Web auquel il est lié. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la renonciation à certaines garanties. Par conséquent, certaines des clauses de non-responsabilité ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. Nous ne cherchons pas à exclure ou à limiter la responsabilité en cas de déclaration frauduleuse. Vos droits juridiques en tant que consommateur, le cas échéant, ne sont pas affectés par les présentes.
(b) AUCUN D’ENTRE NOUS, NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU FOURNISSEURS DE SERVICES NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ POUR TOUTE PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, PUNITIFS OU INDIRECTS, PERTE D'UTILISATION, PERTE DE DONNÉES, PERTE CAUSÉE PAR UN VIRUS, PERTE DE REVENU OU DE PROFIT, PERTE OU DOMMAGE À LA PROPRIÉTÉ, RÉCLAMATIONS DE TIERS OU AUTRES PERTES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU'ELLES SOIENT BASÉES SUR LA RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU AUTRE QUI : (1) RÉSULTE DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER OU DU MANQUE DE DISPONIBILITÉ DU SITE OU DE TOUT SITE WEB AVEC LEQUEL IL EST LIÉ, OU (2) EST CAUSÉ PAR DES VIRUS QUI INFECTENT VOTRE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE OU D'AUTRES BIENS EN RAISON DE VOTRE ACCÈS, UTILISATION OU NAVIGATION SUR LE SITE OU DE VOTRE TÉLÉCHARGEMENT DE TOUS MATÉRIELS, DONNÉES, TEXTES, IMAGES, VIDÉOS OU PISTES AUDIO À PARTIR DU SITE, DANS CHAQUE CAS, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU PERTES. VOUS ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ POUR LA MISE EN PLACE DES PROCÉDURES DE SAUVEGARDE DES DONNÉES ET DE CONTRÔLE DES VIRUS QUE VOUS JUGEZ NÉCESSAIRES. LA PRÉSENTE EST UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ GLOBALE QUI S'APPLIQUE À TOUTES LES PERTES ET DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES CI-DESSUS, DONC CES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. SI UNE PARTIE DE CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ SE RÉVÈLE INVALIDE OU INAPPLICABLE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, ALORS NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE, CELLE DE NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET DES FOURNISSEURS DE SERVICES ET AGENTS DANS DE TELLES CIRCONSTANCES POUR DES RESPONSABILITÉS QUI AUTREMENT AURAIENT ÉTÉ LIMITÉES, NE DOIT PAS DÉPASSER 100 $. NOUS NE CHERCHONS PAS À EXCLURE OU À LIMITER LA RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCLARATION FRAUDULEUSE.
(c) VOUS RECONNAISSEZ QUE CE SITE ET LES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE NE SERONT PAS FOURNIS PAR NOUS SANS LES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LES LIMITATIONS PRÉCÉDENTES.
10. LIMITATIONS EN CE QUI CONCERNE LES INFORMATIONS
La confiance que vous accordez au contenu de ce site à quelque fin que ce soit est à vos risques et périls. Toutes les normes, spécifications, discussions techniques et rapports inclus sur ce site sont uniquement consultatifs. Ni nous ni nos sociétés affiliées ne serons responsables des erreurs de quelque nature que ce soit (typographique ou autre).
11. CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
(a) Nous nous réservons le droit, et vous nous autorisez, à utiliser toutes les informations concernant votre utilisation de ce site et toutes les informations fournies par vous d'une manière compatible avec notre Avis de confidentialité. En nous soumettant du matériel, vous accordez automatiquement ou garantissez que le propriétaire de ce matériel nous a expressément accordé le droit et la licence libres de redevances, mondiaux, perpétuels, irrévocables et non exclusifs d'utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, afficher, traduire et distribuer ce matériel (en tout ou en partie) et/ou de l'incorporer dans d'autres œuvres sous toute forme, média ou technologie actuellement connus ou développés ultérieurement. Vous autorisez également tout autre utilisateur du site à accéder, visualiser, stocker ou reproduire le matériel pour son usage personnel. Vous nous accordez le droit de modifier, copier, afficher, publier et distribuer tout matériel mis à disposition sur le site par vous.
(b) Le site peut contenir des babillards, des salons de bavardage, des pages Web personnelles ou des profils, des forums, des tableaux d’affichage et d'autres fonctionnalités interactives (collectivement, les « services interactifs ») qui permettent aux utilisateurs d'afficher, de soumettre, de publier, d'afficher ou de transmettre à d'autres utilisateurs ou d'autres personnes (ci-après, « publier ») du contenu ou des éléments (collectivement, les « Contributions des utilisateurs ») sur ou via le site. Toutes les Contributions des utilisateurs doivent respecter les normes de contenu énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation. Toute Contribution d'utilisateur que vous publiez sur le site sera considérée comme non confidentielle et non exclusive. En fournissant une Contribution d'utilisateur sur le site, vous nous accordez, ainsi qu'à nos sociétés affiliées et fournisseurs de services, ainsi qu'à chacun de leurs licenciés, successeurs et ayants droit respectifs, le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'exécuter, d'afficher, de distribuer et autrement de divulguer à des tiers un tel matériel à quelque fin que ce soit.
(c) Vous déclarez et garantissez que (i) vous possédez ou contrôlez tous les droits sur les Contributions des utilisateurs et avez le droit d'accorder la licence accordée ci-dessus à nous et à nos sociétés affiliées et fournisseurs de services, et à chacun de leurs et nos titulaires de licence respectifs, successeurs et ayants droit ; et (ii) toutes vos Contributions d'utilisateur respectent et respecteront les présentes Conditions d'utilisation. Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable de toute Contribution d'utilisateur que vous soumettez ou contribuez, et vous, et non la société, avez l'entière responsabilité de ce contenu, y compris sa légalité, sa fiabilité, son exactitude et sa pertinence. Nous ne sommes pas responsables, ni redevables envers un tiers, du contenu ou de l'exactitude de toute Contribution d'utilisateur publiée par vous ou par tout autre utilisateur du site.
(d) Nous avons le droit (i) de supprimer ou de refuser de publier toute Contribution d'utilisateur pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion ; (ii) prendre toute mesure concernant toute Contribution d'utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous pensons que cette Contribution d'utilisateur enfreint les Conditions d'utilisation, y compris les normes de contenu, enfreint tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit de toute personne ou entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs du site ou du public, ou pourrait engager la responsabilité de la société ; (iii) divulguer votre identité ou d'autres renseignements vous concernant à tout tiers qui prétend que le matériel que vous publiez viole ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou son droit à la vie privée ; (iv) prendre les mesures légales appropriées, y compris, sans s'y limiter, le renvoi aux forces de l'ordre, pour toute utilisation illégale ou non autorisée du site ; ou (v) résilier ou suspendre votre accès à tout ou une partie du site pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, toute violation des présentes Conditions d'utilisation. Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec toute autorité chargée de l'application de la loi ou toute ordonnance d'un tribunal nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres renseignements sur toute personne publiant des documents sur ou via le site. VOUS RENONCEZ À ET DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT DE TOUTE ACTION PRISE PAR L'UNE DES PARTIES PRÉCÉDENTES PENDANT OU À LA SUITE DE SES ENQUÊTES ET DE TOUTE ACTION PRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES PAR L'UN OU L'AUTRE DES PARTIES OU AUTORITÉS D'APPLICATION DE LA LOI. Cependant, nous ne pouvons pas et ne nous engageons pas à examiner le matériel avant qu'il ne soit publié sur le site, et nous ne pouvons pas assurer le retrait rapide du matériel répréhensible après sa publication. En conséquence, nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction concernant les transmissions, les communications ou le contenu fourni par un utilisateur ou un tiers. Nous n'assumons aucune responsabilité envers qui que ce soit pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans cette section.
(e) Les normes de contenu suivantes (« Normes de contenu ») s'appliquent à toutes les Contributions des utilisateurs et à l'utilisation des services interactifs. Les Contributions des utilisateurs doivent être entièrement conformes à toutes les lois et réglementations fédérales, étatiques, locales et internationales applicables. Sans limiter ce qui précède, les Contributions des utilisateurs ne doivent pas : (i) contenir du matériel qui est considéré diffamatoire, obscène, indécent, abusif, offensant, harcelant, violent, haineux, incendiaire ou autrement répréhensible ; (ii) promouvoir du matériel sexuellement explicite ou pornographique, de la violence ou de la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge ; (iii) porter atteinte à tout brevet, marque de commerce, secret commercial, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle ou autres droits de toute autre personne ; (iv) violer les droits légaux (y compris les droits de publicité et de confidentialité) d'autrui ou contenir tout matériel pouvant donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu des lois ou réglementations applicables ou qui pourrait autrement être en conflit avec les présentes Conditions d'utilisation et notre Avis de confidentialité ; (v) être susceptible de tromper quiconque ; (vi) promouvoir toute activité illégale, ou défendre, promouvoir ou aider tout acte illégal ; (vii) causer de la gêne, des inconvénients ou de l'anxiété inutile ou être susceptible de déranger, d'embarrasser, d'alarmer ou de gêner toute autre personne ; (viii) usurper l'identité de toute personne, ou déformer votre identité ou votre affiliation avec toute personne ou organisation ; (ix) impliquer des activités commerciales ou des ventes, telles que des concours, des tirages au sort et d'autres promotions des ventes, du troc ou de la publicité ; ou (x) donner l'impression qu'elles émanent ou sont approuvées par nous ou par toute autre personne ou entité, si ce n'est pas le cas.
12. AVIS DE CONFIDENTIALITÉ
Notre Avis de confidentialité, tel qu'il peut changer de temps à autre, fait partie des présentes Conditions d'utilisation. En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous reconnaissez avoir lu et compris les termes de notre Avis de confidentialité et que vous les acceptez. Ni nous ni nos sociétés affiliées ne seront responsables envers vous de tout dommage, y compris, sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires, punitifs ou consécutifs, qui pourraient résulter d'une violation de l'Avis de confidentialité.
13. LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS
Le site peut contenir des liens et/ou des publicités vers d'autres sites Web, pour votre commodité. Ces sites ne sont ni exploités ni contrôlés par nous. Ni nous ni nos sociétés affiliées ne sommes responsables des actions, du contenu, de l'exactitude des opinions exprimées, des avis de confidentialité, des produits ou des services fournis via ces sites Web, ou mis à disposition via ces ressources ou apparaissant sur ces sites Web. Ni nous ni nos sociétés affiliées n'assumerons aucune responsabilité envers vous pour tout dommage ou perte, direct ou indirect, causé ou présumé avoir été causé à la suite de votre utilisation ou de la confiance que vous accordez à ces sites Web. Nous n'avons pas enquêté, surveillé ou vérifié l'exactitude, l'exhaustivité ou la conformité aux lois et réglementations applicables sur aucun de ces sites. L'inclusion de tout site Web lié sur le site n'implique pas l'approbation, l'acceptation ou l'approbation du site Web lié ou de l'un des produits et services mis à disposition par le biais de ce site Web par nous. Nous ne faisons aucune déclaration, ni ne donnons aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse, implicite ou autre, concernant les sites Web auxquels vous pouvez accéder via le site, leur contenu ou les produits et/ou services mis à disposition via ces sites Web. Si vous décidez de quitter le site et d'accéder à ces autres sites Web, vous le faites à vos risques et périls. Toutes les règles, politiques (y compris les avis de confidentialité) et les procédures d'exploitation de ces sites Web s'appliqueront à vous lorsque vous serez sur ces sites Web.
14. DROITS D’AUTEUR ET AGENTS POUR DROITS D’AUTEUR
Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui et nous vous demandons d’en faire de même. Si vous pensez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez nous fournir les informations suivantes : (a) Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur ; (b) Une description de l'œuvre protégée par droit d'auteur qui, selon vous, a été enfreinte ; (c) Une description de l'endroit où le matériel que vous prétendez est en infraction se trouve sur le site ; (d) Votre adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel ; (e) Une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez, de bonne foi, que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ; et (f) Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, selon laquelle les renseignements ci-dessus dans votre avis sont exacts et que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.
15. INFORMATIONS ET COMMUNIQUÉS DE PRESSE
Le site contient des informations sur nous et nos sociétés affiliées. Bien que ces informations soient considérées comme exactes à la date à laquelle elles ont été préparées, nous et nos sociétés affiliées déclinons tout devoir ou obligation de mettre à jour ces informations ou tout communiqué de presse. Les informations sur des entités autres que nous et nos sociétés affiliées contenues dans le communiqué de presse ou autrement, ne doivent pas être considérées comme étant fournies ou approuvées par nous.
16. DIVERS
Ces Conditions d'utilisation et l'accord créé par votre acceptation de celles-ci par le biais de votre utilisation du site seront traités comme s'ils avaient été exécutés et réalisés en Alabama, et seront régis et interprétés conformément aux lois de l'état d'Alabama, sans égard aux principes de conflit de lois. L'accès à ou l'utilisation de ce site ou des informations, matériaux, produits et/ou services sur ce site peuvent être interdits par la loi dans certains pays ou juridictions. Nous ne donnons aucune déclaration ou garantie concernant l'utilisation ou l'accès à ce site en dehors de la juridiction de l'entreprise énoncée dans l'avis de droit d'auteur au bas de la page d'accueil de ce site et vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables du pays à partir duquel vous accédez à ce site. Toute cause d'action de votre part concernant le site (et/ou toute information, produit ou service s'y rapportant) doit être intentée dans un délai d'un (1) an après la survenance de la cause d'action ou être à jamais abandonnée et interdite et toutes les actions seront sous réserve des limitations énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation. Le langage utilisé dans ces Conditions d'utilisation doit être interprété selon son sens juste et non strictement pour ou contre l'une ou l'autre des parties. Toutes les procédures judiciaires découlant de ou en relation avec les présentes Conditions d'utilisation seront portées uniquement devant les tribunaux d'état ou fédéraux situés dans l'état d'Alabama. Vous vous soumettez expressément à la compétence exclusive desdits tribunaux et consentez à la signification extraterritoriale des actes de procédure. Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit d'engager des poursuites judiciaires dans toute juridiction où nous pensons qu'une violation des présentes Conditions d'utilisation a lieu ou est à l'origine. Si une partie de ces Conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable, les parties restantes de ces Conditions d'utilisation resteront en vigueur et de plein effet. Dans la mesure où quoi que ce soit dans ou associé au site est en conflit ou incompatible avec les présentes Conditions d'utilisation, ces Conditions d'utilisation prévaudront. Notre incapacité à appliquer toute disposition des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas considérée comme une renonciation à cette disposition, ni au droit de faire appliquer cette disposition. Aucune agence, partenariat, coentreprise ou emploi n'est créé à la suite de ces Conditions d'utilisation ou de votre utilisation du site et ni nous ni vous n'avons aucune autorité de quelque nature que ce soit pour lier l'autre à quelque égard que ce soit ou pour prendre des mesures qui lient l'autre, sauf autorisation écrite de la partie à être liée.
17. NOUS CONTACTER
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'utilisation ou toute autre question, veuillez cliquer sur le lien Contactez-nous sur ce site. Nous espérons que vous apprécierez votre visite sur ce site et que vous le trouverez instructif. Nous vous remercions.